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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT
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DBT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DBT
DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1638413
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2021
DBT de DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT

Présentation de la marque DBT

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DBT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT domicilié(e) PARC HORIZON - 62117 - BREBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 365 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 179 BLD DE TURIN IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France.

La marque DBT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DBT est expirée depuis le 9 janvier 2021.

DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT a également déposé les autres marques suivantes : I.COM PASS , CONFIGURATEUR DBT , DBT WWW.DBT.FR , CIT-@ZENCARD , MULTIBLOC , SYSTEMZENCARD , CONFIGURATEUR , M D M M U L T I D A T A M E T E R


DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC HORIZON - 62117 - BREBIERES - France - SIREN 379365208


CABINET BEAU DE LOMENIE - 179 BLD DE TURIN IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184554 - Publication au BOPI 2000-10-20

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455836 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, transformateurs, transformateurs électriques de mesure, transformateurs de courant, platine de comptage modulaire, tableaux de comptage tarif jaune